Imaginez un entrepreneur fran\u00e7ais, propri\u00e9taire d’une entreprise florissante valoris\u00e9e \u00e0 plusieurs millions d’euros, qui contemple les sommets enneig\u00e9s des Pyr\u00e9n\u00e9es depuis son bureau parisien. Le poids de la fiscalit\u00e9 hexagonale p\u00e8se lourdement sur ses \u00e9paules. Et s’il existait un chemin l\u00e9gal vers une s\u00e9r\u00e9nit\u00e9 financi\u00e8re, \u00e0 seulement quelques heures de route ? C’est pr\u00e9cis\u00e9ment ce dilemme que rencontrent de nombreux dirigeants lorsqu’ils envisagent l’expatriation vers la Principaut\u00e9 d’Andorre.<\/p>\n\n\n\n
Instaur\u00e9e en 2011 sous la pr\u00e9sidence de Nicolas Sarkozy, l’Exit Tax repr\u00e9sente l’un des m\u00e9canismes les plus controvers\u00e9s du arsenal fiscal fran\u00e7ais. Son objectif ? Emp\u00eacher les contribuables fortun\u00e9s de transf\u00e9rer leur domicile fiscal dans des juridictions \u00e0 fiscalit\u00e9 avantageuse tout en \u00e9chappant \u00e0 l’imposition sur leurs plus-values latentes. Chez AND Capital, nous accompagnons quotidiennement des clients confront\u00e9s \u00e0 cette r\u00e9alit\u00e9 complexe.<\/p>\n\n\n\n
Le principe est simple dans sa formulation, mais diaboliquement efficace dans son application. Lorsque vous quittez le territoire fran\u00e7ais avec un patrimoine substantiel en actions ou parts sociales, l’administration fiscale consid\u00e8re que vous r\u00e9alisez fictivement les plus-values accumul\u00e9es sur ces titres. Le calcul s’effectue sur la diff\u00e9rence entre la valeur v\u00e9nale au jour du d\u00e9part et le prix d’acquisition initial.<\/p>\n\n\n\n
Pour tomber dans le champ d’application de ce dispositif, plusieurs conditions cumulatives doivent \u00eatre r\u00e9unies. La premi\u00e8re concerne la dur\u00e9e de r\u00e9sidence fiscale en France : au moins six ann\u00e9es sur les dix pr\u00e9c\u00e9dant le transfert de domicile. Cette r\u00e8gle vise \u00e0 exclure les expatriations temporaires ou les strat\u00e9gies de courte dur\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Ces seuils, r\u00e9guli\u00e8rement ajust\u00e9s par les lois de finances successives, capturent une large cat\u00e9gorie d’entrepreneurs et d’investisseurs. Notre \u00e9quipe chez AND Capital analyse syst\u00e9matiquement la structure de d\u00e9tention de nos clients pour \u00e9valuer pr\u00e9cis\u00e9ment leur exposition \u00e0 ce risque fiscal.<\/p>\n\n\n\n
Fort heureusement, le l\u00e9gislateur a pr\u00e9vu un r\u00e9gime de sursis qui diff\u00e8re l’exigibilit\u00e9 de l’imp\u00f4t. Pour les d\u00e9parts vers l’Union europ\u00e9enne ou les \u00c9tats ayant conclu une convention d’assistance administrative avec la France – dont fait partie l’Andorre depuis 2017 – le paiement est automatiquement report\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
\nLe sursis de paiement constitue une bouff\u00e9e d’oxyg\u00e8ne pour les expatri\u00e9s, mais il n’efface pas la dette potentielle.<\/p>\n\u2013 \u00c9quipe AND Capital<\/cite>\n<\/blockquote>\n\n\n\n
Ce sursis prend fin dans plusieurs cas de figure : la cession des titres dans un d\u00e9lai de quinze ans suivant le d\u00e9part, le don des titres, ou encore le d\u00e9c\u00e8s du contribuable. \u00c0 l’inverse, si vous conservez vos participations pendant cette p\u00e9riode et revenez en France, l’Exit Tax s’\u00e9teint purement et simplement.<\/p>\n\n\n\n
Calcul Pratique de l’Exit Tax<\/h3>\n\n\n\n
Prenons un exemple concret pour illustrer la m\u00e9canique. Un dirigeant d\u00e9tient 100% d’une SARL valoris\u00e9e \u00e0 5 millions d’euros, acquise initialement pour 1 million. La plus-value latente s’\u00e9l\u00e8ve donc \u00e0 4 millions d’euros. L’administration appliquera le pr\u00e9l\u00e8vement forfaitaire unique de 30% sur cette somme, soit une Exit Tax th\u00e9orique de 1,2 million d’euros.<\/p>\n\n\n\n